Mentions légales

Editeur du site

Judo Club de l’Arize
PLACE DE L HOTEL DE VILLE
31310 MONTESQUIEU VOLVESTRE
Siret : 79534985100019

Hébergeur du site

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Réalisation du site

Hélène Siroux
Tel : 06 19 66 71 08
Siret : 80982388300016
Mail : webmaster@helenesiroux.com
Site : www.helenesiroux.com

Crédits graphiques

Les visuels et autres éléments graphiques utilisés sur ce site sont la propriété exclusive de leur auteur et ayants droits : Judo Club de l’Arize.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le droit des marques et de façon générale sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données, ergonomie, arborescence, conception graphique, structure, architecture, …) qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, photos, illustrations, logos, pictogrammes, cartes, plans, …). Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site, par tout procédé ou sur quelque support que ce soit est interdite, sauf autorisation explicite et par écrit des ayants droits. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Note: La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 Euros d’amende.

Informatique et liberté – Protection des données personnelles :

Les informations collectées par le biais du présent site sont exclusivement destinées à son propriétaire aucune de ces informations ne sera donc communiquée à un tiers. Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Pour cela vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact du site.

Liens vers d’autres sites internet :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur internet sont proposés uniquement pour vous apporter l’information la plus complète, ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager notre responsabilité. Tout site Internet ou tout support est autorisé à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus contraires aux bonnes moeurs.

Réserves :

Les informations et photos communiquées sur le site www.judo-montesquieu-volvestre.com n’ont pas un caractère contractuel.